Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ferme Musée del poysan du suq de la peine Bernard Planche
Bernard Planche

Numéro de dépôt :
3220660
Date de dépôt :
07/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2013
Ferme Musée del poysan du suq de la peine Bernard Planche de Bernard Planche

Présentation de la marque Ferme Musée del poysan du suq de la peine Bernard Planche

Déposée le 7 avril 2003 par Bernard Planche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ferme Musée del poysan du suq de la peine Bernard Planche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est Bernard Planche domicilié(e) l'Etang,24250 Nabirat - 24250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Planche domicilié(e) l'Etang,24250 Nabirat - 24250 - France.

La marque Ferme Musée del poysan du suq de la peine Bernard Planche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme Musée del poysan du suq de la peine Bernard Planche est expirée depuis le 7 avril 2013.

Bernard Planche a également déposé les autres marques suivantes : M'AUDE NATURE. COSMETIQUE PERIGORD , AU NOM DE LA NOIX ARRETEZ VOUS NOIX DU SARLADAIS NOIX DE SARLAT – NOIX DE ST MARIE – NOIX DE LOURDES – NOIX DE ROCAMADOUR , LA GROTTE DE JACQUOU FERME MUSEE DE JACQUOU LA GROTTE DU BIEN ETRE LE BIEN ETRE EST DANS LA GROTTE , Halle poysanne des produits fins du terroir


Bernard Planche - l'Etang,24250 Nabirat - 24250 - France


Bernard Planche - l'Etang,24250 Nabirat - 24250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Créneaux de noix sous toutes ses formes bruts et enrobés, noix en coque, châtaigne, huiles, eaux de noix, fruits secs, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, laits et produits laitiers : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; extraits de viandes, huiles et graisses comestibles. Farines et préparation faites de céréales, pain : tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, confiserie, pâtisserie, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces) rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences), animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux et malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire Cantine. Service de traiteur. Services hôtelier. Réservation d'hôtel. Crèche d'enfant. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personne âgées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.